- régime préventif
- разрешительный порядок (возникновения юридических лиц)
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
PRÉVENTIF, IVE — adj. Qui prévient, qui tend à empêcher quelque chose de fâcheux. Système préventif. Des mesures préventives. Des remèdes préventifs. Un traitement préventif. Prison préventive, Prison qu’un homme fait en qualité de prévenu avant d’être jugé. On… … Dictionnaire de l'Academie Francaise, 8eme edition (1935)
Régime de Vichy en Afrique libérée(1942-43) — Situation politique en Afrique libérée (1942 1943) Franklin Delano Roosevelt et Henri Giraud à Casablanca, le 19 janvier 1943. La situation politique en Afrique du nord, en 1942 et 1943, est complexe et instable. Après l Opération Torch … Wikipédia en Français
Régime de Vichy en Afrique libérée (1942-1943) — Situation politique en Afrique libérée (1942 1943) Franklin Delano Roosevelt et Henri Giraud à Casablanca, le 19 janvier 1943. La situation politique en Afrique du nord, en 1942 et 1943, est complexe et instable. Après l Opération Torch … Wikipédia en Français
Génocide préventif — Génocide Un génocide est l extermination physique, intentionnelle, systématique et programmée d un groupe ou d une partie d un groupe en raison de ses origines ethniques, religieuses ou sociales[1]. Sommaire 1 Étymologie 2 Définition … Wikipédia en Français
PRESSE - Naissance et développement de la presse écrite — L’histoire de la presse a une double vocation. Elle doit d’abord décrire la croissance du monde des périodiques depuis ses origines, analyser les facteurs de son développement, apprécier l’influence des journaux sur la vie des sociétés et sur le… … Encyclopédie Universelle
LIBERTÉS PUBLIQUES — L’État est il fait pour l’individu ou l’individu pour l’État? À sa libération de tout déterminisme surnaturel l’homme a voulu ajouter l’affirmation de son autonomie par rapport à l’autorité terrestre. Les libertés publiques sont ainsi considérées … Encyclopédie Universelle
AUTORISATION ADMINISTRATIVE — Acte par lequel une autorité administrative permet à celui qui en fait la demande d’exercer telle ou telle activité. Celle ci ne peut donc être exercée que si, au préalable, l’«autorisation administrative» requise a bien été donnée. Il en découle … Encyclopédie Universelle
Colite ulcérante — Rectocolite hémorragique Rectocolite hémorragique CIM 10 : K51 La rectocolite hémorragique (RCH) ou colite ulcéreuse est une maladie inflammatoire chronique intestinale (MICI) qui affecte l extrémité distale du tube digestif, c’est à dire le… … Wikipédia en Français
Colite ulcéreuse — Rectocolite hémorragique Rectocolite hémorragique CIM 10 : K51 La rectocolite hémorragique (RCH) ou colite ulcéreuse est une maladie inflammatoire chronique intestinale (MICI) qui affecte l extrémité distale du tube digestif, c’est à dire le… … Wikipédia en Français
Recto-colite hémorragique — Rectocolite hémorragique Rectocolite hémorragique CIM 10 : K51 La rectocolite hémorragique (RCH) ou colite ulcéreuse est une maladie inflammatoire chronique intestinale (MICI) qui affecte l extrémité distale du tube digestif, c’est à dire le… … Wikipédia en Français
Rectocolite — hémorragique Rectocolite hémorragique CIM 10 : K51 La rectocolite hémorragique (RCH) ou colite ulcéreuse est une maladie inflammatoire chronique intestinale (MICI) qui affecte l extrémité distale du tube digestif, c’est à dire le côlon et le… … Wikipédia en Français